Cet article a été écrit pour Le Bulletin de l'Union des Français à l'Etranger de Chicago pour fournir des informations générales. Si vous avez besoin des informations en particulier, vous devriez consulter votre avocat ou Lynne R. Ostfeld à Lynne R. Ostfeld, P.C., 300 N. State St., Suite 5405, Chicago, IL 60654; fax: (312) 645-1515; e-mail: ostfeld@ostfeldlaw.com

Q: Combien de temps faut-il pour compléter du litige en illinois?

C'est difficile à répondre à cette question parce que la réponse dépend vraiment sur les demandes, la cour, et les adversaires. J'ai vu finir les litiges dans quelques semaines (souvent avec les questions de propriété, des tutelles et les cas considérés d'urgence) et aussi après six ou sept années (souvent avec les dossiers d'une importance extraordinaire ou de préjudice corporel).

Avec la plainte "normale", le prévenu a normalement 30 jours du jour où il a recu la plainte pour répondre. S'il ne répond pas, ce qui arrive de temps en temps, le plaignant doit aller en cour pour demander un jugement par manque de réponse ("default judgment").

S'il répond, souvent il essaie faire rejeter la plainte par des arguments en cour qu'il n'y a pas de faits ou de loi qui soutiennent la plainte. Les échanges d'arguments écrits et orales peuvent prendre plusieurs mois avant qu'il y ait une décision rendue par la cour.

Après qu'il soit déterminé qu'il y a un vrai dispute et que le tribunal a de la compétence concernant la dispute, les parties adverses commencent faire "de la découverte" pour connaître les pièces et les témoins qu'a l'adversaire pour soutenir ses arguments. Des avocats, et pas le tribunal, sont responsables à découvrir des informations sur les faits et la cause du problème pour pouvoir présenter au tribunal des arguments plus claires.

Malheureusement, les possibilités et les obligations qu'ont les avocats à découvrir les informations ont causé leurs propres problèmes avec l'avancement du litige. Souvent, trop de temps se passe en prenant les dépositions des témoins potentiels, demandant voir tout ce qu'a l'adversaire concernant les demandes, ou en faisant répondre l'adversaire aux questions écrites. Pour cela, les tribunaux sont en train de restreindre la liberté assez vaste qu'ont eu les avocats dans cet égard pendant les derniers quelques decades. De plus en plus souvent, chaque partie est obligée de fournir les informations et les pièces sans trop d'effort par l'adversaire.

Cette période de temps peut prendre des mois, si non quelques années, selon la complexité des problèmes. Cela peut-être aussi le plus coûteux aspect du procès. En fin compte, la plus importante la somme d'argent ou la valeur de la "chose" disputée, le plus difficile et le plus longue cette période de la découverte.

Après qu'on a épuisé tous les efforts possibles pour découvrir toutes les informations et les personnes qui pourraient soutenir ou faire du mal aux demandes ou aux défenses de chaque partie, on se prépare pour l'audience ou le jugement ("trial"). Encore, la durée de la ou des audiences va dépendre de la complexité des demandes, des faits et de la loi. Parce que les évidences sont présentées par les témoins à travers les questions leurs posées par l'avocat (mêmes les pièces doivent être introduites par les témoins), et l'avocat pour l'adversaire a la liberté de questionner les témoins, les jugements peuvent durer des jours entiers, des semaines et des mois.

C'est pour cela qu'un procès aux E-U n'est pas toujours vite et facile. Mais, au même temps, une partie a la liberté de bien présenter sa position et ses arguments pour pouvoir plaider sa cause.